Suite Ă un accident de la route, vous souffrez dâun traumatisme crĂąnien. En effet, le choc de lâaccident a entraĂźnĂ© des lĂ©sions internes au niveau de votre cerveau ou de votre crĂąne. Ce traumatisme peut dâailleurs entraĂźner des sĂ©quelles cognitives ou motrices qui peuvent avoir de lourdes consĂ©quences dans votre quotidien. Vous le savez sĂ»rement dĂ©jĂ , vous pouvez vous faire indemniser pour le traumatisme que vous avez subi. Mais comment ? Suivez nos conseils. Prouver lâexistence du traumatisme crĂąnien Victime dâun accident de la route, votre quotidien est affectĂ© par les sĂ©quelles motrices ou cognitives du traumatisme crĂąnien que vous avez subi suite au choc du sinistre. Câest pour cette raison que vous aimerez vous faire indemniser. La premiĂšre Ă©tape de votre dĂ©marche est de prouver quâil y a rĂ©ellement un traumatisme crĂąnien. Pour cela, vous aurez besoin dâune expertise neurologique qui sera rĂ©alisĂ©e par un avocat spĂ©cialisĂ© dans lâindemnisation traumatisme cranien et son mĂ©decin expert. Effectivement, les consĂ©quences dâun traumatisme crĂąnien peuvent ne pas ĂȘtre dĂ©tectĂ©es lors des premiers examens pratiquĂ©s suite Ă lâaccident. DâoĂč lâimportance de lâexpertise mĂ©dicale. Le traumatisme crĂąnien se prĂ©sente dâailleurs sur 3 Ă©chelles sur le plan clinique Le traumatisme crĂąnien lĂ©ger qui est le plus difficile Ă dĂ©tecter. En effet, aprĂšs lâaccident, la victime ne prĂ©sente aucune fracture du crĂąne et nâa pas perdu traumatisme crĂąnien moyen. Dans ce cas, la victime de lâaccident prĂ©sente une fracture au niveau du crĂąne ou a perdu connaissance pendant quelques minutes aprĂšs lâ traumatisme crĂąnien grave. Ă cause de lâaccident, la victime est dans le coma. Lâexpertise mĂ©dicale permet de prouver que lâaccident a rĂ©ellement causĂ© un traumatisme crĂąnien et que vous souffrez des consĂ©quences de ce problĂšme dans votre vie quotidienne. DĂ©poser une demande dâindemnisation pour un traumatisme crĂąnien Pour pouvoir obtenir une indemnisation pour le traumatisme cranien que vous avez subi Ă la suite Ă un accident de la route. Vous allez en faire la demande. Vous devez dâailleurs dĂ©clarer lâaccident auprĂšs de votre compagnie dâassurance pour que cette derniĂšre puisse organiser une expertise mĂ©dicale afin dâĂ©valuer les prĂ©judices que vous avez subis. Votre avocat pourra par la suite demander lâindemnisation de votre traumatisme crĂąnien pour faire face aux coĂ»ts de vos traitements et des matĂ©riels nĂ©cessaires qui vous sont nĂ©cessaires au quotidien. En gĂ©nĂ©ral, lâassureur va entamer des nĂ©gociations avec votre avocat en se basant sur le rapport dâexpertise pour votre indemnisation. Si vous nâarrivez pas Ă un accord, votre avocat peut saisir le tribunal judiciaire pour une expertise avec une mission spĂ©cifique des traumatismes crĂąniens et ainsi obtenir une meilleure offre dâindemnisation. Lâindemnisation dâun traumatisme crĂąnien Lâindemnisation dâun traumatisme crĂąnien suite Ă un accident de la route doit ĂȘtre intĂ©grale si la victime est un piĂ©ton, un cycliste ou un passager dâun autre vĂ©hicule ou mĂȘme de la voiture qui a causĂ© lâaccident. Et cela que le traumatisme crĂąnien soit lĂ©ger, moyen ou grave. Ceci afin de faire en sorte que la victime soit replacĂ©e dans ce quâaurait Ă©tĂ© sa vie si elle nâavait pas subi lâaccident.
Dans10% des cas, l'accident ischĂ©miques transitoire (AIT) annonce un accident vasculaire cĂ©rĂ©bral.Une bonne raison de ne pas passer Ă cĂŽtĂ©. Chaque annĂ©e, il touche environ 35 000 personnesNOR MENE0915926C MEN - DGESCO B3-3 Texte adressĂ© aux rectrices et recteurs d'acadĂ©mie ; aux inspectrices et inspecteurs d'acadĂ©mie, directrices et directeurs des services dĂ©partementaux de l'Ăducation nationale En cas d'accident scolaire, il est nĂ©cessaire de prendre toutes les mesures utiles afin de s'assurer que les victimes et leurs parents soient aidĂ©s et soutenus, particuliĂšrement lors d'Ă©vĂ©nements graves. I - L'importance des premiers soins Il appartient aux directeurs d'Ă©cole et aux chefs d'Ă©tablissement de veiller Ă la prise en charge de l'Ă©lĂšve accidentĂ© dans les meilleures conditions, conformĂ©ment au Protocole national en vigueur sur l'organisation des soins et des urgences dans les Ă©coles et les Ă©tablissements publics locaux d'enseignement. II - Le soutien aux parents L'accident subi par un Ă©lĂšve est toujours une expĂ©rience traumatisante pour les familles qui attendent de l'institution scolaire un accompagnement psychologique et matĂ©riel Ă la mesure de la gravitĂ© de l'Ă©vĂ©nement. Les problĂšmes de nature juridique relatifs, notamment, aux questions de responsabilitĂ© ne doivent pas occulter cet enjeu primordial pour les familles, usagers du service public. Les parents ou le reprĂ©sentant lĂ©gal de l'Ă©lĂšve concernĂ© reçoivent l'aide et les conseils nĂ©cessaires pour faciliter les dĂ©marches consĂ©cutives Ă l'accident dont leur enfant a Ă©tĂ© victime. Il est souhaitable que les parents soient reçus par le directeur d'Ă©cole ou le chef d'Ă©tablissement ou son reprĂ©sentant afin de s'assurer qu'ils disposent de tous les Ă©lĂ©ments pour une prise en charge correcte de leur enfant, notamment par les compagnies d'assurances. III - La nĂ©cessitĂ© de communiquer le rapport d'accident dans un dĂ©lai raisonnable Les modalitĂ©s de communication du rapport d'accident doivent satisfaire Ă une exigence de rĂ©activitĂ© maximale de la part de l'administration. Il s'agit, conformĂ©ment au principe ci-dessus Ă©noncĂ©, de ne pas surajouter au contexte Ă©motionnel suscitĂ© par l'accident des contraintes de procĂ©dure fastidieuses, voire abusives. Il revient, dans cette optique, au directeur d'Ă©cole ou au chef d'Ă©tablissement d'Ă©tablir un rapport d'accident dans les quarante-huit heures Ă l'attention de l'autoritĂ© hiĂ©rarchique lorsqu'un ou plusieurs Ă©lĂšves ont Ă©tĂ© victimes d'un accident dans le cadre scolaire. Ce rapport, auquel sont joints les tĂ©moignages, doit ĂȘtre le plus complet possible et permettre d'Ă©tablir, de maniĂšre prĂ©cise et dĂ©taillĂ©e, les circonstances exactes de l'accident. Ă toutes fins utiles, vous trouverez recensĂ©s en annexe les mentions ou renseignements Ă ne pas omettre. Il peut ĂȘtre transmis aux familles, sous rĂ©serve d'occulter les mentions mettant en cause des tiers, notamment l'identitĂ© des tĂ©moins, ainsi que celles couvertes par le secret de la vie privĂ©e telles que les nom, adresse et coordonnĂ©es d'assurance des parents de l'enfant auteur, conformĂ©ment aux dispositions du point II de l'article 6 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiĂ©e, portant diverses mesures d'amĂ©lioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal. La condition relative au respect de la vie privĂ©e, Ă©noncĂ©e au mĂȘme article de la loi, doit cependant ĂȘtre interprĂ©tĂ©e de façon limitative. Un document qui se contenterait de dĂ©crire les faits en rapport avec un accident ne saurait ĂȘtre considĂ©rĂ© comme portant atteinte Ă la vie privĂ©e, au seul motif qu'il contient des informations sur l'attitude des agents chargĂ©s de la surveillance des Ă©lĂšves. Lorsque les parents des Ă©lĂšves en cause, que ces derniers soient auteurs ou victimes de l'accident, en font la demande, le directeur d'Ă©cole ou le chef d'Ă©tablissement a l'obligation de leur communiquer le rapport d'accident scolaire dans un dĂ©lai raisonnable. Peut ĂȘtre considĂ©rĂ© comme raisonnable un dĂ©lai maximal d'une semaine suivant la rĂ©ception de la demande formulĂ©e par la famille de l'Ă©lĂšve auteur ou victime de l'accident. Le rapport d'accident scolaire est, selon la demande des parents ou du reprĂ©sentant lĂ©gal, consultĂ© sur place, dans l'Ă©tablissement scolaire, ou envoyĂ© dans les conditions prĂ©vues Ă l'article 4 de la loi du 17 juillet 1978. Les compagnies d'assurances qui ont reçu une autorisation expresse donnĂ©e Ă cet effet par les familles de ces Ă©lĂšves peuvent Ă©galement en ĂȘtre destinataires. Enfin, les parents d'un enfant victime d'un accident scolaire qui souhaiteraient obtenir communication d'informations complĂ©mentaires ont la possibilitĂ© de les demander au directeur d'Ă©cole ou au chef d'Ă©tablissement. Celui-ci recueille prĂ©alablement l'accord des parents de l'enfant auteur du dommage. En cas de refus persistant, les parents de l'enfant victime pourront obtenir toutes informations utiles dans le cadre de l'enquĂȘte diligentĂ©e par le juge, dans l'hypothĂšse oĂč ils dĂ©cideraient de porter plainte. IV - DurĂ©e de conservation des documents Aux termes de l'article 226 du code civil, l'action en responsabilitĂ© nĂ©e Ă raison d'un Ă©vĂ©nement ayant entraĂźnĂ© un dommage corporel, engagĂ©e par la victime directe ou indirecte des prĂ©judices qui en rĂ©sultent, se prescrit par dix ans Ă compter de la date de la consolidation du dommage initial ou aggravĂ© ». Toutefois, cette prescription est suspendue jusqu'Ă la majoritĂ© de l'Ă©lĂšve victime de l'accident, lorsque la demande est formulĂ©e au nom de cet Ă©lĂšve. Il appartient aux directeurs d'Ă©cole et aux chefs d'Ă©tablissement de mettre en Ćuvre un mode de conservation des documents relatifs aux accidents scolaires qui respecte ces dĂ©lais. V - Assurer un suivi Il est souhaitable que chaque Ă©cole ou Ă©tablissement scolaire dispose d'un Ă©tat statistique annuel des accidents scolaires. Vous veillerez Ă me tenir informĂ© des Ă©ventuelles difficultĂ©s rencontrĂ©es. La note de service n° 88-043 du 15 fĂ©vrier 1988 relative Ă la communication des rapports d'accident scolaire est abrogĂ©e. Annexe Mentions Ă faire figurer dans le rapport d'accident I - Renseignements sur les dommages corporels - Localisation et nature - Nom et adresse du mĂ©decin qui a procĂ©dĂ© Ă l'examen de l'Ă©lĂšve - Certificat mĂ©dical indiquant avec prĂ©cision les dommages corporels constatĂ©s II - Renseignements concernant la victime - Nom, prĂ©noms, date de naissance - Classe frĂ©quentĂ©e - Nom, prĂ©nom, adresse et profession du responsable lĂ©gal - A-t-il un rĂ©gime d'assurance sociale ? oui non. Son numĂ©ro d'assurĂ© social. Ă quel rĂ©gime ? gĂ©nĂ©ral, fonctionnaire, mutualitĂ© agricole. - L'Ă©lĂšve est-il couvert par une assurance individuelle ? oui non. Raison sociale et adresse de la compagnie d'assurance III - Rapport de l'agent responsable de la surveillance enseignant, ou autre personnel 1. Renseignements concernant l'agent - Nom, prĂ©nom et fonction - L'agent est-il assurĂ© en responsabilitĂ© civile ? AuprĂšs de quelle compagnie ? 2. Questionnaire relatif Ă l'accident - Jour, heure, lieu de l'accident - Moment entrĂ©e, sortie, classe, rĂ©crĂ©ation, trajet. - Lieu salle de classe, cour, escalier, rue. - OĂč se trouvait l'agent au moment de l'accident ? - Que faisait l'agent au moment de l'accident ? - Exerçait-il une surveillance effective ? - L'agent a-t-il vu l'accident se produire ? - Pouvait-il l'anticiper ? - La victime pratiquait-elle un exercice autorisĂ© ou interdit ? - L'accident est-il imputable Ă un Ă©tat dĂ©fectueux du terrain, local, des installations ? - L'accident a-t-il Ă©tait causĂ© . par un autre Ă©lĂšve ? nom, prĂ©nom, adresse, Ăąge, classe . par un tiers ? nom, adresse, profession du tiers - L'auteur de l'accident est-il couvert par une assurance responsabilitĂ© civile ? raison sociale et adresse de la compagnie d'assurance - Un procĂšs-verbal de gendarmerie ou de police a-t-il Ă©tĂ© Ă©tabli ? En indiquer le contenu - Compte rendu de cet agent indiquant avec prĂ©cision les causes et les circonstances de l'accident 3. Mesures prises aprĂšs l'a ccident - La victime a-t-elle Ă©tĂ© soignĂ©e immĂ©diatement ? oui non. Par qui ? - OĂč a-t-elle Ă©tĂ© conduite ? Par qui ? - La famille a-t-elle Ă©tĂ© prĂ©venue ? oui non. Par qui ? 4 - Dresser un croquis indiquant - La disposition gĂ©nĂ©rale des lieux prĂ©ciser l'Ă©chelle - Le lieu de l'accident - La place de l'agent avec une flĂšche indiquant la direction de son regard, de la victime, de l'auteur Ă©ventuel de l'accident, des tĂ©moins et Ă©ventuellement de l'auteur de l'accident y coller, le cas Ă©chĂ©ant, une ou plusieurs photographies des lieux. Fait Ă ., le. Signature du directeur d'Ă©cole ou du chef d'Ă©tablissement, auteur du rapport ci-dessus. IV - TĂ©moignages ModalitĂ©s de rĂ©daction des tĂ©moignages originaux, sans prĂ©judice des dispositions susmentionnĂ©es relatives Ă l'obligation d'occulter les mentions mettant en cause l'identitĂ© des tĂ©moins lors d'une communication Ă©ventuelle Ă la famille de l'Ă©lĂšve victime Peut ĂȘtre tĂ©moin quiconque a vu l'accident se produire Ă l'exception de l'agent chargĂ© de la surveillance. Les tĂ©moignages doivent ĂȘtre rĂ©digĂ©s, Ă©crits et signĂ©s par les tĂ©moins eux-mĂȘmes. Les dĂ©positions doivent comporter au moins les prĂ©cisions suivantes - Jour, heure, lieu de l'accident - Que faisaient au moment de l'accident le professeur, la victime, les tĂ©moins ? - OĂč Ă©tait l'agent responsable de la surveillance ? - Qu'a-t-il fait aprĂšs l'accident ? . Premier tĂ©moin Nom Ăge s'il est Ă©lĂšve Adresse DĂ©position . DeuxiĂšme tĂ©moin Nom Ăge s'il est Ă©lĂšve Adresse DĂ©position . TroisiĂšme tĂ©moin Nom Ăge s'il est Ă©lĂšve Adresse DĂ©position Cette dĂ©claration doit ĂȘtre Ă©tablie en deux exemplaires un original et un double certifiĂ© conforme et adressĂ©e par le directeur d'Ă©cole ou le chef d'Ă©tablissement Ă l'autoritĂ© hiĂ©rarchique supĂ©rieure.
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International PĂ©rou Lâaccident sâest produit dans la nuit de dimanche Ă lundi, aprĂšs une visite de la citadelle du Machu Pichu. Quatre Français figurent parmi les blessĂ©s, selon les autoritĂ©s locales. Quatre touristes sont morts et seize autres ont Ă©tĂ© blessĂ©s, parmi lesquels quatre Français, dans un accident dâautocar survenu dans la nuit du dimanche au lundi au PĂ©rou, Ă une centaine de kilomĂštres de la ville de Cusco, ont annoncĂ©, lundi 22 aoĂ»t, les autoritĂ©s pĂ©ruviennes. Trois des touristes dĂ©cĂ©dĂ©s sont de nationalitĂ© colombienne, le quatriĂšme est de nationalitĂ© pĂ©ruvienne, a prĂ©cisĂ© le ministĂšre dans un communiquĂ©. Outre les quatre Français figurent parmi les blessĂ©s deux Grecs, deux Canadiens, deux IsraĂ©liens, deux Argentins, un NĂ©erlandais, un Espagnol et deux PĂ©ruviens, dont le chauffeur. Jâai ordonnĂ© Ă Mincetur [ministĂšre du tourisme] et au ministĂšre des affaires Ă©trangĂšres de fournir toutes les facilitĂ©s aux blessĂ©s, afin quâils puissent communiquer avec leurs familles et leurs ambassades respectives, en plus du rapatriement des corps des victimes », a fait savoir le prĂ©sident Pedro Castillo sur Twitter. Lâautocar sâest abĂźmĂ© dans un ravin de plus de 100 mĂštres » Lâaccident sâest produit aprĂšs la visite de la citadelle du Machu Pichu. Lâautocar sâest abĂźmĂ© dans un ravin de plus de 100 mĂštres », a dĂ©clarĂ© le ministre du travail et du tourisme, Roberto Sanchez, selon lequel il y avait du brouillard lĂ , oĂč lâaccident sâest produit ». Certains blessĂ©s ont dĂ» ĂȘtre transfĂ©rĂ©s Ă Lima dans un avion affrĂ©tĂ© par lâarmĂ©e de lâair, a-t-il ajoutĂ©. Nous exprimons nos condolĂ©ances aux familles et aux gouvernements des touristes Ă©trangers qui sont malheureusement dĂ©cĂ©dĂ©s », a dĂ©clarĂ© le ministĂšre pĂ©ruvien des affaires Ă©trangĂšres sur Twitter. Lâancienne capitale inca reste le principal point de dĂ©part des voyagistes organisant les visites du Machu Pichu. Quelque 5 000 touristes en moyenne visitent quotidiennement le Machu Pichu, construit au XVe siĂšcle par lâempereur inca Pachacutec ; le site est inscrit au Patrimoine mondial de lâUnesco et inscrit sur la liste des merveilles du monde. Les accidents de la route sont frĂ©quents au PĂ©rou, en raison notamment de lâĂ©tat du rĂ©seau routier, de la vitesse excessive ou du manque de signalisation. Il y a trois semaines, seize personnes sont mortes dans lâaccident de lâautocar, Ă bord duquel elles voyageaient. Celui-ci sâest abĂźmĂ© dans un ravin dans la province de Junin centre. Lire aussi Article rĂ©servĂ© Ă nos abonnĂ©s A la CitĂ© de lâarchitecture, plongĂ©e dans lâesprit et les trĂ©sors du PĂ©rou Le Monde avec AFP Vous pouvez lire Le Monde sur un seul appareil Ă la fois Ce message sâaffichera sur lâautre appareil. DĂ©couvrir les offres multicomptes Parce quâune autre personne ou vous est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil Ă la fois ordinateur, tĂ©lĂ©phone ou tablette. Comment ne plus voir ce message ? En cliquant sur » et en vous assurant que vous ĂȘtes la seule personne Ă consulter Le Monde avec ce compte. Que se passera-t-il si vous continuez Ă lire ici ? Ce message sâaffichera sur lâautre appareil. Ce dernier restera connectĂ© avec ce compte. Y a-t-il dâautres limites ? Non. Vous pouvez vous connecter avec votre compte sur autant dâappareils que vous le souhaitez, mais en les utilisant Ă des moments diffĂ©rents. Vous ignorez qui est lâautre personne ? Nous vous conseillons de modifier votre mot de passe.
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